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Marques déposées par TECHNIQUE EUROPEENNE POUR LE BETON ET L'ASSAINISSEMENT: T E B A
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BIO DISQUES TEBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO DISQUES TEBA
TECHNIQUE EUROPEENNE POUR LE BETON ET L'ASSAINISSEMENT: T E B A

Numéro de dépôt :
1071130
Date de dépôt :
12/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIO DISQUES TEBA

Déposée le 12 octobre 1978 par TECHNIQUE EUROPEENNE POUR LE BETON ET L'ASSAINISSEMENT: T E B A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIO DISQUES TEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TECHNIQUE EUROPEENNE POUR LE BETON ET L'ASSAINISSEMENT: T E B A domicilié(e) (société anonyme), Centre de la Fresnaie, SAINTE LUCE SUR LOIRE 44470 CARQUEFOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque BIO DISQUES TEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BIO DISQUES TEBA est expirée depuis le 12 octobre 1988.

TECHNIQUE EUROPEENNE POUR LE BETON ET L'ASSAINISSEMENT: T E B A a également déposé les autres marques suivantes : TEBA


TECHNIQUE EUROPEENNE POUR LE BETON ET L'ASSAINISSEMENT: T E B A - (société anonyme), Centre de la Fresnaie, SAINTE LUCE SUR LOIRE 44470 CARQUEFOU. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Installations d'épuration;éléments de construction pour station d'épuration.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.